Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur HORRACH René

Numéro de dépôt :
1700649
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2001
Marque en couleurs, figurative de HORRACH René

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 octobre 1991 par monsieur HORRACH René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HORRACH René domicilié(e) 53 Route de Valbonne, 06110 LE CANNET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700649.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 2001.

HORRACH René a également déposé les autres marques suivantes : COMMEXQUIS , VANILLAROME , FANTEXQUIS


Monsieur HORRACH René - 53 Route de Valbonne, 06110 LE CANNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Produit aromatique alcoolique non consommable en l'état

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.